Propriété Littéraire et Artistique

ETNOKA respecte les droits d'auteurs, et entend que ses Membres en fassent de même. Il est par conséquent demandé à tous les Membres qui apporteront un fichier, travaux universitaires ou autres, ("les Contributions") à la base de données de travaux mise en place par ETNOKA, et qui est laissée à la libre disposition des autres Membres d'ETNOKA, de respecter la réglementation applicable en matière de propriété intellectuelle, i.e. entre autres, les droit des marques, droits d'auteurs, dont ceux des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes et de vidéogrammes et des producteurs de bases de données.

C'est pourquoi les Membres n'apporteront à cette base de données que des Contributions dont ils
sont les auteurs, et pour lesquelles aucune interdiction pourrait, de quelle que manière que ce soit, empêcher la diffusion sur le Site. Par conséquent, chaque Membre garantit être titulaire de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle afférents aux Contributions déposées.

Chaque Membre qui apportera une Contribution au Site conservera, conformément à la réglementation applicable, la propriété de son œuvre. Il cède gratuitement à ETNOKA le droit d'exploiter ses Contributions sur le Site, de les reproduire sur tous types de supports informatiques ou physiques, et de les utiliser pour toute exploitation relative à la présentation, à la publicité, ou à la promotion du site.

Si toutefois un Membre souhaitait apporter une Contribution dont il ne serait pas l'auteur exclusif,
il lui est demandé d'obtenir, avant toute reproduction, représentation, communication au public, les autorisations préalables auprès des titulaires de droits dans les conditions légales, et son adhésion
aux dispositions contenues dans le paragraphe précédent (cession à titre gratuit du droit d'exploiter les Contribution, etc.). Ces autorisations devront être communiquées à ETNOKA avant toute diffusion des Contributions sur le Site.

Il est ensuite demandé aux Membres qui consulteront ou téléchargeront certaines Contributions de
ne le faire que pour leur strict usage personnel, à l'exclusion de toute autre forme d'exploitation, et de respecter la réglementation applicable en matière de propriété intellectuelle, i.e. notamment les droit des marques, droits d'auteurs, dont ceux des artistes interprètes, des producteurs de phonogrammes
et de vidéogrammes et des producteurs de bases de données.

Enfin, si un Membre a de bonnes raisons de penser qu'une œuvre dont il est l'auteur et qui est disponible sur le Site, a été copiée ou est illicitement mise à disposition des Membres, nous le remercions par avance de nous en avertir aussi rapidement que possible, soit par e-mail à l'adresse suivante : loi_informatique@etnoka.com, ou par courrier à ESE - ETNOKA - 25, rue Jean Giraudoux - 75016 Paris. ETNOKA s'engage à retirer sans délai du Site toute Contribution qui serait susceptible
de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle d'autrui.