|
Utilisation du Compte
Le Membre est seul responsable du contenu, des informations ou
des messages qu'il diffuse sur le site d'ETNOKA.
Le Membre s'engage :
- à s'exprimer en langue française.
- à ne pas diffuser ou propager des rumeurs sur le Chat ou
les Forums ETNOKA
- à ne pas obtenir les adresses E-mail des autres Membres
ETNOKA ou de tiers en vue de réaliser des envois massifs
de courrier électronique, notamment par les techniques dites
du "Mails Bombing" ou du "Spamming", de réaliser
des opérations d'envoi massif sus-visées à
partir de son Compte, ou d'effectuer toute autre opération
pouvant nuire au fonctionnement normal
de son E-mail ou du E-mail d'un autre Membre ou du tiers.
|
|
La Charte Etnoka
Devenir Membre
Identifier
un Membre
Description
du Compte
Contraintes
sur le Compte
Utilisation du Compte
Propriété
Littéraire et Artistique
Conventions
avec des tiers
Sécurité
Garantie
Divers
|
|
- à ne pas exercer d'activités commerciales via
les Services ETNOKA,
- à respecter l'image et la réputation de ETNOKA et
à ne pas se livrer à des déclarations et/ou
des actions de nature à porter atteinte de quelque manière
que ce soit à ETNOKA.
Le Membre s'engage également à se conformer et à
respecter dans ses propos sur le Chat et dans
ses mails et/ou messages sur les Forums toutes législations
applicables en la matière. En particulier,
il s'engage à ne diffuser aucun message ou aucune information
quelle que soit sa forme ou sa nature contenant des informations
illicites, ou indiquant une adresse URL contenant des informations
illicites.
A ce titre, est considéré comme illicite, tout message
ou forme d'information :
- contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs,
- à caractère pornographique ou pédophile
- raciste, xénophobe, révisionniste, injurieux, diffamatoire,
portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui,
ou de nature à porter atteinte à la présomption
d'innocence
- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne
ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de
leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie,
une nation, une race ou une religion déterminée, menaçant
une personne ou un groupe de personnes,
- incitant à commettre un délit, un crime ou un acte
de terrorisme
- faisant l'apologie des crimes de guerre ou des crimes contre l'humanité,
ou niant leur existence,
- incitant au suicide,
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement
des logiciels piratés, des numéros de série
de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et
d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication,
des virus et autres bombes logiques et d'une manière générale
tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits
d'autrui et à la sécurité des personnes et
des biens,
- de nature à porter atteinte au respect de la vie privée,
au caractère privé des correspondances et plus généralement
aux droits des personnes et des biens.
Etnoka sera amené à supprimer toute information jugée
illicite.
Si vous étiez le témoin, nous vous remercions de
bien vouloir nous en avertir immédiatement grâce
à l'adresse e-mail suivante : loi_informatique@etnoka.com.
|